INFORMATIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

EDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

SARL LAVI 40 rue du Pré Neuf ZAE des Viaducs 01120 LABOISSE Tél. 04 72 01 89 47 SIREN : 42877597700039

CRÉATION ET ASSISTANCE TECHNIQUE

SARL LAVI 40 rue du Pré Neuf ZAE des Viaducs 01120 LABOISSE Tél. 04 72 01 89 47 SIREN : 42877597700039 The host of this website is based in France.

ENGAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ LAVI

Même contre rémunération, LAVI s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données personnelles (e-mails, coordonnées, etc.) à des tiers. Nous mesurons l’implication des utilisateurs du centre lorsqu’ils déposent leurs informations. Par conséquent, nous refusons d’exposer les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de LAVI.

PROPRIÉTÉ

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40).  Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’ensemble des contenus contenu présenté sur www.lavi.fr est couvert par les droits moraux et patrimoniaux de l’auteur. Ce dernier est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et des droits des producteurs de bases de données concernant : i) l’organisation et la présentation du service, ii) les contrôles, méthodes, procédures, interfaces et systèmes d’exploitation du service, iii) l’accès à la base de données. les contrôles, méthodes, procédés, interfaces et plus généralement tous les éléments, créations, illustrations et textes du service, iii) les données disponibles sur le service. L’extraction et/ou la réutilisation d’une partie substantielle du contenu disponible sur le service ne peut être accordée que par le propriétaire de SOPLAIR.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne mentionnée dans ce service dispose d’un « droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant.

This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.